Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société BIOZAME.COM dont le siège social est situé à 337D Chemin de Valaves à Rians (83560) , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Draguignan sous le numéro 897430294 ci-après dénommée “BIOZAME” et gérant le site HTTPS://biozame.com  et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat ou abonnement via le site internet https://biozame.com dénommée ci-après ” l’acheteur “.

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société biozame et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://biozame.com .L’acquisition d’un produit/box à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site https://biozame.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

La société Biozame conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Clause 1 : Abonnement.

L’abonnement au service d’envoi de box peut se faire selon 3 modalités :

L’abonnement mensuel, avec prélèvement chaque mois.
En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle d’une box expédiée par le service de la poste jusqu’à ce qu’une des parties décide de mettre fin à cet abonnement. Le Client reconnaît que son abonnement à cette offre l’engage à un paiement mensuel obligatoire et renouvelable sans désabonnement.
Le Client se verra prélever la somme spécifiée lors de sa commande initiale, automatiquement le 1er de chaque mois correspondant à l’expédition de la box. Le Client est libre de mettre un terme à son abonnement à tout moment.

L’abonnement trimestriel, avec prélèvement à chaque début de trimestre (période de 3 mois),
En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle d’une box expédiée par le service de la poste pour une période de 3 mois. Le Client reconnaît que son abonnement à cette offre l’engage à un paiement mensuel obligatoire défini.
Le Client se verra prélever la somme spécifiée lors de sa commande initiale, automatiquement le 1er de chaque mois correspondant à l’expédition de la box. Le Client est libre de mettre un terme à son abonnement à la fin de sa période d’engagement sois au bout de 3 mois.

L’abonnement annuel avec prélèvement mensuel
En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle d’une box pour une durée d’un an reconduit automatiquement si le client ne se désabonne pas expédié par le service de la poste. Soit 12 Box pour une durée de douze mois, à compter de la date de la première box reçue. Il effectue le paiement en prélèvement mensuel, à la commande, pour l’ensemble du service offert pour la durée indiquée. Le Client ne pourra se désabonner de cette offre à partir du 12ème mois.

En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.

 

Les ventes de box à l’unité, sont envoyé 1 fois et ne relève pas d’un abonnement. Le client commande un produit .Le Client se verra prélever la somme spécifiée lors de sa commande initiale. Des lors, le paiement reçu, l’article sera expédié par le service de la poste.

Fonctionnement de l’abonnement mensuel et de l’abonnement annuel
Biozame confirmera systématiquement la commande de chaque Client par courrier électronique.
La première box sera expédiée le mois suivant la date de la commande, si commande a eu lieu avant le 29 du mois en cours. Au-delà, l’abonné recevra la box du mois M+2. Par exemple un abonnement contracté le 15 juin donnera lieu à la livraison de la box de juillet, et un abonnement contracté le 30 juin donnera lieu à la livraison de la box du mois d’août.
Dans tous les cas, l’abonnement 12 mois, 3 mois ou mensuel peut être interrompu temporairement. Biozame ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.
Il expressément convenu que Biozame se réserve la possibilité de suspendre le service d’envoi de Box pendant un mois. Dans ce cas, le Client ne sera pas débité du montant de la Box. Biozame ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.

Clause 2 : Désabonnement

La résiliation d’un abonnement peut être effectué uniquement par un abonné ayant souscrit un abonnement mensuel.
Le client peut à tout moment mettre fin à son abonnement selon la période sélectionné sur son espace « mon compte ».
Toutefois, toute box payée par le Client pour le mois en cours lui sera automatiquement envoyée, et l’abonnement ne prendra fin qu’après l’envoi de la dernière box pour laquelle le Client aura été débité.

Les abonnements de 3 et 12 mois ne pourront ni être résiliables, ni remboursables : il s’agit en effet d’un contrat à durée déterminée.

Clause 3: Les tarifs 

Les prix des services et produits sont indiqué sur le site Biozame.com en euro toute taxe comprise.

Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par Biozame à tout moment et la modification sera alors signalée au Client .Le prix de vente des abonnements comprend les frais d’expédition. Les prix des produits vendus individuellement ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d’expédition afférents seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par Le Client.

Clause 4: Modalité de paiement

Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système STIPE) : l’acheteur sélectionne l’abonnement qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Les frais de port sont compris dans le tarif de l’abonnement. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ou carte bancaire ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL ou directement sur le site via le logitiel STIPE afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société Biozame lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.

Si l’acheteur souhaite contacter la société Biozame, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : 337D Chemin de Valaves 83560 Rians ; soit par email à l’adresse suivante : contact@biozame.com, soit par téléphone au 06.15.95.06.78

 

Clause 5 : Droit de rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze jours, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation par contact à l’adresse mail de Biozame sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. En cas d’exercice du droit de rétractation, la société rembourse l’acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais. Le produit devra être renvoyé sans avoir été ouvert s’il a été reçu au préalable.

Clause 6: Livraison

Les produits achetés sur le site https://biozame.com sont livrés uniquement en France Métropolitaine, en Corse et Monaco. Si la condition géographique n’est pas respectée, l’entreprise Biozame se réserve le droit de ne pas prendre en considération ces commandes. Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par Le Client sur le site lors de la passation de sa commande, en France métropolitaine en Corse à Monaco. Les Box sont livrés en général entre le 15 et 25 du mois. Les produit et box vendu à l’unité seront envoyée des réceptions du paiement. Biozame ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du Client. Dans le cas d’une erreur de saisie éventuelle, la responsabilité de Biozame ne saurait être engagée.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Les livraisons sont effectuées par la poste.

Clause 7: Réserve de propriété 

La société Biozame conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la société Biozame se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause 8: Retour

Le retour se fera par un accord préalable par mail de Biozame au client et devra être effectué sous 7 jours suivant cet accord. Néanmoins, le retour ne sera pas à la charge Biozame ni les risques : l’ensemble sera exclusivement à la charge du client. Les produits devront être retournés à l’adresse suivante : 337D CHEMIN DE VALAVES 83560 Rians. Les produits devront être renvoyés avec leurs emballage d’origine avec l’ensemble des produits constituant la box. Biozame s’engage à renvoyer au client, en cas de réalité du dommage, le même produit ou une équivalence selon les stocks disponibles. En cas de non-respect du délai, le retour est considéré comme annuler. 

 Le Client s’est abonné à un service d’envoi de box contenant des produits « surprises » et ne pourra pas en demander le retour si les produits « surprises » ne lui conviennent pas.

Clause 9: Service client

Le service de la FAQ est disponible sur le site Https://biozame.com. Je suis à votre disposition 7j/7 pour toutes questions. Vous pouvez me contacter par mail à l’adresse suivante: contact@biozame.com

Clause 10 : Loi applicable

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.